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Éditeur du site
Communauté de communes de la Matheysine — établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, créé le 1er janvier 2014.
13 route du Terril, 38350 Susville
Téléphone : 04 76 81 18 24 — Courriel : contact@ccmatheysine.fr
SIREN : 200 040 111 (à vérifier par la collectivité) — Code APE : 8411Z
Directrice de la publication : Coraline Saurat, Présidente de la Communauté de communes.
Responsable de la rédaction : service Communication.
Hébergement
Hébergeur : à préciser à la mise en ligne (hébergeur établi en France, centres de données alimentés en électricité d’origine renouvelable, conformément à la démarche d’écoconception du site).
Conception et réalisation
Direction artistique et développement : prestataires à mentionner. Crédits photographiques : Communauté de communes de la Matheysine ; Philippe David (Nantes-en-Rattier) ; photographies d’illustration provisoires sous licence Unsplash. Cartographie : © OpenStreetMap et contributeurs (ODbL) ; positions des communes : IGN Admin Express / INSEE.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, logos, structure) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite, à l’exception des documents administratifs réutilisables au titre de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 (Licence Ouverte 2.0). Le logo de la Matheysine ne peut être utilisé sans autorisation.
Liens hypertextes
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Responsabilité
Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et mises à jour régulièrement ; seuls les actes officiels (délibérations, arrêtés) font foi. Signalez toute erreur à contact@ccmatheysine.fr.
Voir aussi
Mis à jour le 7 septembre 2026